Axiome AI
Conditions d'utilisation
Ces conditions encadrent l'accès au service, les paiements, les responsabilités et les limites des livrables générés.
Dernière mise à jour : 2026-05-28. Cette page est un modèle de départ et doit être validée par un professionnel du droit avant lancement public.
Nature du service
Axiome AI fournit des recommandations, documents et plans techniques générés avec assistance IA via le moteur AI Enterprise Architect. Le service ne remplace pas un avocat, comptable, fiscaliste, expert sécurité, architecte certifié ou autre professionnel réglementé.
Responsabilité du client
Le client demeure responsable de vérifier les informations, valider les recommandations, tester les workflows, protéger ses secrets et obtenir les autorisations nécessaires avant tout déploiement.
Aucune garantie
Nous ne garantissons pas des revenus, économies, conformité légale, sécurité parfaite, disponibilité continue ou résultat commercial précis.
Paiements
Les forfaits sont vendus selon les prix affichés. Les paiements peuvent être traités par Stripe ou un fournisseur équivalent. Les taxes applicables peuvent être ajoutées selon la juridiction.
Remboursements
Sauf indication contraire, les achats numériques consommés ou les rapports déjà générés ne sont pas automatiquement remboursables. Un geste commercial peut être accordé au cas par cas.
Usage interdit
Il est interdit d'utiliser le service pour tromper, frauder, générer de faux avis, contourner des systèmes, violer des droits de propriété intellectuelle ou automatiser des décisions à risque sans validation humaine.